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Blanchiment d’argent dans l’immobilier

Que ce soit à Dakar, à Ouagadougou, à Banjul ou à Abuja, de nouvelles cités, de grandes villas et d’impressionnants immeubles sortent chaque jour de terre. Le boom de l’immobilier en Afrique de l’Ouest est une réalité.
Mais derrière cette activité économique florissante, se cachent, à côté des investissements licites, des opérations beaucoup moins recommandables. Difficile d’en cerner tous les contours et encore moins d’en connaître tous les auteurs, les circuits et toute la chaîne de complicités. Toutes choses qui rendent difficiles, voire impossible, le traçage de l’origine des fonds et facilitent ainsi le blanchiment d’argent sale. Le blanchiment d’argent consiste à dissimuler la provenance d’argent acquis illégalement (spéculations illégales, activités mafieuses, trafic de drogue, d’armes, extorsion, corruption, fraude fiscale, etc.) en le réinvestissant dans des activités légales (par exemple, la construction immobilière). C’est un des aspects clés de la criminalité financière sans lequel les criminels ne pourraient pas utiliser de façon massive ces revenus illégaux sans être repérés. La nécessité du blanchiment est liée à une infraction sous-jacente, à savoir une activité dont le revenu est considéré comme de l’argent sale (car acquis illégalement). Ces infractions sont listées par le Groupe d’action financière (GAFI) -un organisme intergouvernemental créé par le G7 en 1987- et inséré depuis quelques années, dans le Code de procédure pénale de chaque pays.
Selon le rapport 2018 de la Commission 2018 du Groupe intergouvernemental d’action contre le blanchiment d’argent en Afrique de l’Ouest (GIABA), la « corruption » et le « trafic de stupéfiants » constituent les principales infractions sous-jacentes pour le blanchiment d’argent dans la sous-région : 16 cas rapportés pour chacune. Ensuite, viennent la «fraude/fraude fiscale» avec 14 cas rapportés, la « traite des personnes » et « la contrefaçon » avec 13 et 12 cas rapportés respectivement pour chacune de ces infractions. Le « vol » et la « contrebande » enregistrent 11 cas, suivis de « l’exploitation sexuelle » et les « autres infractions » avec 5 cas pour chacune.
Bien que les données statistiques fournies par le GIABA soient encore faibles par rapport à la réalité de l’ampleur de ces infractions, le classement des infractions prédominantes qui en résulte est plutôt conforme à la perception générale dans les Etats membres, renchérissent les experts du GIBA. Cependant, ce qui ne ressort pas du travail du GIABA, c’est où cet argent illégalement acquis est investi et comment cela se passe. Il faut toutefois reconnaître que certains pays de l’Afrique de l’Ouest ont renforcé leur environnement juridique et institutionnel en relation avec la lutte contre le blanchiment de capitaux ces dernières années. Cela s’est traduit par l’adoption de nombreux textes législatifs et règlementaires, avec la création et ou l’opérationnalisation de structures dédiées à la problématique de la lutte contre le blanchiment de capitaux et la lutte contre le financement du terrorisme et/ou infractions affiliées. Force est de reconnaître cependant que quand il s’agit de la mise en application de ces textes, surtout quand cela concerne les gouvernants, c’est la croix et la bannière. Il était donc important que la CENOZO puisse mettre à nu ce fléau afin d’attirer l’attention de l’opinion publique et des décideurs sur la nécessité d’actionner la Justice pour agir quand c’est nécessaire. Il y va de la survie des économies des Etats ouest-africains, quand on sait que l’argent sale en circulation dans cet espace dépasse le PIB général de la région.

Arnaud Ouédraogo
(CENOZO)


Pourquoi le Cenozo s’engage

Les interrogations sur l’usage de l’argent sale ont poussé la Cellule Norbert Zongo pour le journalisme d’investigation en Afrique de l’Ouest (CENOZO) à initier le projet Money Laundering in real estate (le blanchiment d’argent dans l’immobilier). Cela a consisté à réunir une dizaine de journalistes à Abidjan en Côte d’Ivoire, en octobre 2018, pour les préparer à investiguer sur des cas ou supposés cas de blanchiment d’argent dans l’immobilier.
Ce projet vise à soutenir la réalisation d’une dizaine d’enquêtes révélant des cas de blanchiment d’argent dans le bâtiment dans des pays ouest-africains comme le Nigeria, le Liberia, la Gambie, la Sierra Leone, le Sénégal, la Guinée, le Burkina Faso et la Côte d’Ivoire.
Dans la mise en oeuvre, les journalistes ont dû faire face à des obstacles en relation avec, notamment, la disponibilité des données, l’accès à l’information ainsi que des législations peu propices à l’investigation.

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